Procès-verbaux

Procès-verbaux des conseils municipaux

4 séances annuelles minimum sont tenues. D’autres conseils peuvent avoir lieu selon les nécessités. Dans l’un et l’autre cas, les convocations sont annoncées trois jours ouvrables avant la séance, selon le délai légal. L’ordre du jour, la date et l'heure sont affichés en mairie et publiés sur cette page, ainsi que dans l’Indépendant. Les procès-verbaux sont affichés en Mairie et résumés sur cette page.

Les séances

Les séances sont ouvertes au public. Pour y assister, il suffit de se présenter quelques minutes avant le début de la session.

• Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2023
• Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
• Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 08 novembre 2022
• Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 30 août 2022
• Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2022
• Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 7 juin 2022
• Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2022
• Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2022
• Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 2 décembre 2022

• Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 12 octobre 2021

Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 7 mars 2023.