PROCÈS VERBAUX

Procès-verbaux

Procès-verbaux des conseils municipaux

4 séances annuelles minimum sont tenues. D’autres conseils peuvent avoir lieu selon les nécessités. Dans l’un et l’autre cas, les convocations sont annoncées trois jours ouvrables avant la séance, selon le délai légal. L’ordre du jour, la date et l'heure sont affichés en mairie et publiés sur cette page, ainsi que dans l’Indépendant. Les procès-verbaux sont affichés en Mairie et résumés sur cette page.

Les séances

Les séances sont ouvertes au public. Pour y assister, il suffit de se présenter quelques minutes avant le début de la session.


Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 23 janvier 2024.